Ci-dessous, vous trouverez une liste « à la Prévert » de documents/ressources non classés qui ont trait aux moulins, aux rivières, aux ouvrages. Vous pouvez dérouler la liste et picorer, ou utiliser l’outil de recherche, la loupe à droite de la barre de menu et utiliser des mots-clés.
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Bonne lecture !
Circulaire Débits réservés juillet 2011
Recours CE contre la circulaire dite de « continuité écologique »
Texte de la circulaire dite de « continuité écologique »
Rapport Barreau IISBN « Mise en oeuvre de la gestion physique des cours d’eau »
Rejet recours CE passes à canoës
Réponses MEDDTL à questions écrites
Supplément à la revue Moulins de France n° 85 de janvier 2011, encart 24 pages « Spécial Cholet »
www.moulinsdefrance.org/ffam/reunions.pdf
Compte rendu de l’atelier Hydroélectricité Congrès FFAM 2009
Animé par Michel Pierre et Désiré Le Gouriérès
Transcription par Benoit Huot
Ass Râle des genets, E Ralli, Réponse classement (Dpt Aisne), Août 2010
Exposé Mme Ralli au Mans le 19 mars 2011
Article Futura Sciences
Consultez l'article ICI
Vademecum du candidat à la réhabilitation d’un site hydroénergétique (Wallonie)
La restauration de la continuité piscicole en Belgique
Analyse critique du Guide ci-dessus
Guide droits Fondés en titre MEEDDM
GUIDE TECHNIQUE pour la CONCEPTION des PASSES « NATURELLES »
CLASSEMENT DES COURS D’EAU, NOTE RECAPITULATIVE
Quelques généralités sur les moulins
Le temps joue en notre faveur – A propos de la sécheresse et du maintien des niveaux d’eau
Comment savoir si une région est en état de sécheresse ?
Risque dinondation, arrêt du CE
Entretien du 11 mai avec M. Flajolet
Rapport CE 2010 L’eau et son Droit
Colloque EPTB Cholet novembre 2010
Brochure agence eau Adour Garonne, continuité écologique
Guide juridique Agence de l’eau Seine-Normandie
Cours d’eau : les obligations des riverains !
http://www.dossierfamilial.com/logement/droits-demarches/cours-d-eau-les-obligations-des-riverains,5734
Y a-t-il une discontinuité écologique ? par Loup Francart
Communiqué France Hydroélectricité février 2010
Lettre ouverte FFAM aux candidats Présidentielle
Défendre_les_petits_barrages_Boulard_LeMans
Pour en finir avec une ambiance détestable autour de la petite hydraulique
Dossier de presse Salon des Maires 2011 1
Dossier de presse Salon des Maires 2011 2
Tract commun « Changeons de point de vue sur les usagers de l’eau »
L’énergie hydraulique, définition
Consultez l'article ICI
Vers la centrale hydroélectrique du XXIe siècle
Guide pour le développement de petites centrales hydroélectriques dans le respect des milieux naturels, 2011
France Hydro Electricité avec le soutien financier et technique de l'ADEME. Préfacé conjointement par la directrice de l'eau et de la biodiversité et le directeur de l'énergie, ce guide initié par France Hydro Électricité a pour objet de faciliter l'instruction des demandes d'autorisation et améliorer les relations entre producteurs et administration.
Réponse France Hydro électricité « Sérénité et action » octobre2011
La réforme des polices de l’environnement
Consultez l'article ICI
Lettre ouverte aux candidats à la présidentielle
Diaporama « Sauvegardons nos petits barrages »
Encart FFAM dans le Journal des Maires spécial Présidentielle
Arasement et dérasement de seuils (ONEMA, CEMAGREF)
Entretien avec MHA équipe de campagne Hollande
Courrier SPPEF « Plan climat Air Energies SCRAE Champagne-Ardenne »
Devenir producteur d’énergie et vendre son électricité à EDF
http://www.toobusiness.com/portail/conseil/finance/producteur-electricite.htm
Lettre aux candidats législatives
Memoire Online – Le statut juridique des ouvrages hydrauliques…
https://www.memoireonline.com/12/09/2926/Le-statut-juridique-des-ouvrages-hydrauliques.html
Intervention Daniel Marcovitch au congrès FFAM 2012 à Reims
Le juge administratif, le droit fondé en titre et la ruine
http://eau-evolution.fr/
http://eau-evolution.fr/
www.moulinsdefrance.org/doc/basesNGF.pdf
Réhabilitation de petits cours d’eau : les fondamentaux, ONEMA 40 p
Droit de réponse à l’article du Monde
Insertion dans le Journal des Maires 2012
Pourquoi vouloir rétablir la continuité des cours d’eau ? par l’ONEMA
UN FILM RÉALISÉ PAR L’ONEMA POUR DÉCOUVRIR LA POLITIQUE PUBLIQUE DE L’EAU EN FRANCE…
Un film de 8mn réalisé par les agences de l'eau à l'occasion du 6ème forum mondial de l'eau retrace l'histoire de la politique de l'eau, les principes, les enjeux et décrit les acteurs qui la mettent en œuvre à partir des trois grandes lois sur l'eau : 1964, 1992 et 2006...
Recours FFAM contre les arrêtés de classement des cours d’eau Loire-Bretagne
CE 14 novembre 2012 contre circulaire du 25 janvier 2010
Rivières du Futur de Régis Barraud
https://journals.openedition.org/vertigo/11411
CONVENTION D’AARHUS : GUIDE D’APPLICATION
Base de données de la qualité de l’eau de votre cours d’eau dans le bassin Loire-Bretagne
Consultez l'article ICI
http://osur.eau-loire-bretagne.fr/exportosur/Accueil
10 questions-réponses sur l’hydro-électricité
Lire l'article ICI
Fascicule 10 pages, rappel de la Continuité écologique et les outils réglementaires associés
Plan d’actions pour la restauration de la continuité écologique des cours d’eau (Parce)
La carte de Cassini et le service de cartographie google-map réunis
Communiqué de Presse du 23 05 13 Audition D. Batho Politique de l’eau
Audition D. Batho Politique de l’eau
De la truite au wapiti
Article du Monde consultable avec abonnement ICI
Des documents de l’agence de l’eau Loire-Bretagne
Tous les calculs sur les redevances sur l'eau : robinet, hydroélectrique, des seuils, de la pollution etc.
Développer l’énergie hydraulique sans épuiser l’environnement
Consultez l'article ICI
Historique moulins hydrauliques pour entretien Lesage
Propositions FFAM pour une politique équilibrée
Rapport Lesage
Lire le rapport sur le site de l'Assemblée Nationale
Téléchargez le rapport complet
Téléchargez la synthèse (4 pages)
Encart FFAM Annuaire des cadres parution septembre 2013
65 parlementaires demandent une réforme ambitieuse de la politique de l’eau
Lire l'article ICI
Barrages : le rapport Battistel-Straumann
LE DÉMANTÈLEMENT DES OUVRAGES HYDRAULIQUES : UN DROIT ANCIEN MENACÉ
Lire l'article ICI
Droit des cours d’eau : la transposition de la directive cadre sur l’eau en droit francais – Mémoire
Question écrite sur le potentiel énergétique des moulins
Lire sur le site du Sénat
« Barrage de Beauregard : les ravages de l’écologie Rousseauiste »
Lire l'article ICI
Moulins à eau, Guide à l’attention des propriétaires de moulins, Droits, Devoirs, Informations, Conseils
Guide rédigé en collaboration avec l'AFEPTB
Livre blanc sur le financement de la Continuité Ecologique
Lire l'article ICI
Recours devant le CE contre le décret du 3 juillet 2014
Il est interdit de barrer… Edito d’Alain de la Bretesche
Lire l'article ICI
Ségolène Royal veut faire de la lutte contre les nitrates et les pesticides une priorité
Lire l'article ICI
Potentiel hydroélectrique des moulins de Bretagne
Lettre ouverte FFAM au Président de la République
www.moulinsdefrance.org/doc/Lavenir_de_nos_poissons_dias.pdf
www.moulinsdefrance.org/doc/argumentaireCE5pages.pdf
Lettre de la ministre aux Prefets
Lettre de la ministre au CGEDD
Rapport Vigier-Dubois – Assemblée Nationale 20 janvier 2016 – LA RESTAURATION DES CONTINUITÉS ÉCOLOGIQUES AQUATIQUES, UNE PRIORITÉ ENVIRONNEMENTALE
retrouvez le rapport sur le site de l'Assemblée Nationale
www.moulinsdefrance.org/doc/Guidehydroelectricite_ADEMEBourgogne2015.pdf
www.moulinsdefrance.org/doc/ChasseurFrancais02_16.pdf
Instruction_cartographiecoursdeau_S.ROYAL_juin2015
LOI CAP Culture, Architecture, Patrimoine, art 33bis
Le projet de loi a été définitivement adopté le 29 juin 2016, La loi a été promulguée le 7 juillet 2016 et publiée au JO le 8
Actes du Congrès FFAM 2016
supplément au n° 107 de la revue FFAM Moulins de France, communications A Higounenc et P Cadet, 20 p
Rapport Pointereau sur la LEMA, Commission Sénat juillet 2016
Traité d’hydraulique
e-book gratuit de GoogleBooks
Guide Evans du meunier et constructeur
A consulter sur le site Gallica
Brochure « La Vie des Moulins » par ANMF
« A force d’eau » Auteur-compositeur André Lachenal, groupe FAYARD
A écouter sur le site Fayard-chansons
Guide Droits d’auteur et droits voisins